Code de procédure pénale

En vigueur du 19/05/2000 au 06/03/2002En vigueur du 19 mai 2000 au 06 mars 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 mai 2026

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Article A38

Version en vigueur du 19/05/2000 au 06/03/2002Version en vigueur du 19 mai 2000 au 06 mars 2002

Modifié par Arrêté 2000-05-18 art. 1 JORF 19 mai 2000
Abrogé par Arrêté 2002-02-14 art. 1 I JORF 6 mars 2002

La liste des segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figure dans le tableau ci-après :

SEGMENTS D'ADN OU loci

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION

D21S11

Chromosome n° 21

VWA

Chromosome n° 12

THO1

Chromosome n° 11

FGA

Chromosome n° 4

D8S1179

Chromosome n° 8

D3S1358

Chromosome n° 3

D18S51

Chromosome n° 18

Les analyses portent également sur le gène de l'amélogénine.