Comptes spéciaux.

00. Engagements en faveur de l'entreprise.

000. Avals, cautions, garanties contractuels reçus.

001. Avals, cautions, garanties légaux dont bénéficie l'entreprise. Autres engagements reçus par l'entreprise.

009. Créditeurs éventuels.

01. Engagements à la charge de l'entreprise.

010. Avals, cautions et garanties contractuels donnés par l'entreprise.

0100. Garantie de rachat de créances hypothécaires ou de financement de prêts hypothécaires.

0101. Garantie d'acquisition d'immeubles d'habitation.

01010. Habitations neuves.

01011. Habitations anciennes.

0102. Garantie d'acquisition d'immeubles commerciaux et industriels.

0103. Garantie d'acquisition de titres représentatifs d'immeubles d'habitation.

01030. Habitations neuves.

01031. Habitations anciennes.

0104. Garantie d'acquisition de titres représentatifs d'immeubles commerciaux et industriels.

0105. Filiales.

0106. Garantie de rachat d'obligations.

0107. Divers.

011. Avals, cautions et garanties légaux à la charge de l'entreprise.

012. Engagements contractuels de solidarité.

0120. Pour participation à une association ou un groupement de coassurance ou de coréassurance.

013. Engagements légaux de solidarité.

014. Engagements contractuels résultant de l'inexécution d'un contrat.

015. Engagements légaux résultant de l'inexécution d'un contrat.

016. Autres engagements contractuels.

017. Autres engagements légaux.

0170. Droits d'adhésion non remboursés.

019. Débiteurs éventuels.

03. Autres charges envers des tiers.

035. Filiales.

037. Divers.

039. Débiteurs éventuels.

05. Plan d'investissement intéressant l'entreprise.

052. Opérations immobilières.

057. Divers.

059. Montant des investissements projetés.

07. Biens détenus par l'entreprise.

070. Valeurs déposées par les administrateurs.

072. Valeurs déposées par les agents.

074. Valeurs déposées par d'autres tiers.

079. Propriétaires des valeurs.

09. Valeurs appartenant à des institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de sécurité sociale.

090. Valeurs.

099. Institutions propriétaires de valeurs.