Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989

Textes Attachés : Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles

Afficher les "non en vigueur"

IDCC

Signataires

Organisations d'employeurs : La CNEA,
Organisations syndicales des salariés : La CGT-FO ; La CFDT ; La CFTC ; LA CFE-CGC,

Liste des conventions auxquelles ce texte est rattaché

Article 1
En vigueur

Les alinéas 2 et 8 du point 1 "Arrêt de maladie" de l'article 4.4.2 sont remplacés par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 2
En vigueur

Le titre et l'alinéa 1 de l'article 4.4.2 de la convention collective nationale de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 3
En vigueur

Le titre de l'article 6.3 du chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation est modifié comme suit :
(Voir cet article).
Article 4
En vigueur

L'alinéa 1 de l'article 6.3.1 est remplacé par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 5
En vigueur

Il est rajouté avant le 1er alinéa de l'article 6.3.2 du chapitre 6 les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 6
En vigueur
Modifications de certains articles

Au chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation, il est créé un article 6.3.3 selon les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 7
En vigueur

L'article 6.3 est complété par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 8
En vigueur

Le présent avenant prend effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.
Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.