Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur depuis le 09/11/1989En vigueur depuis le 09 novembre 1989

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Article 1

Version en vigueur depuis le 09/11/1989Version en vigueur depuis le 09 novembre 1989

Création Décret 88-1027 1988-11-07 annexe JORF 9 novembre 1988 en vigueur le 9 novembre 1989

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :

- grisoumètre : un appareil à lecture directe donnant la teneur en grisou de 0 à 3 p. 100 au moins ;

- télégrisoumètre : un appareil de mesure du grisou, l'indication de la teneur étant reportée à distance grâce à une télétransmission ;

- teneur moyenne : la teneur en grisou que l'on mesurerait, à un instant donné, dans une section si tous les filets d'air étaient parfaitement mélangés ;

- teneur maximale locale : la teneur la plus élevée que l'on puisse relever dans une section libre en des points situés à plus de 10 cm du périmètre de cette section et dans les zones accessibles au personnel ;

- quartier indépendant : un ensemble de travaux n'ayant en commun avec d'autres, au point de vue de l'aérage, que des voies principales d'entrée et de retour d'air.