Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur du 26/01/1993 au 31/08/2008En vigueur du 26 janvier 1993 au 31 août 2008

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 1

Version en vigueur du 26/01/1993 au 31/08/2008Version en vigueur du 26 janvier 1993 au 31 août 2008

Création Décret 92-711 1992-07-22 annexe JORF 26 juillet 1992 en vigueur le 26 janvier 1993

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :

- exposition sonore quotidienne : la dose d'énergie sonore susceptible d'affecter l'ouïe d'une personne pendant sa journée de travail ;

- pression acoustique : la différence entre la pression de l'air au repos et la pression de l'air mis en mouvement par les vibrations de la source de bruit ;

- pression acoustique de crête : la valeur maximale de la pression acoustique observée au cours de la journée de travail.