Terminologie : Au sens du présent règlement, il faut entendre par :

Titre minier : tout droit ou titre de prospection, de recherche ou d'exploitation détenu en vertu du code minier ;

Exploitant : toute personne physique ou morale qui prospecte, recherche ou exploite les gîtes relevant du code minier ;

Personnel et personne : l'ensemble des personnes ou la personne qui travaille dans l'exploitation ;

Lieux de travail : l'ensemble des lieux destinés à l'implantation des postes de travail, comprenant les activités ainsi que les installations définies à l'article 2 du présent titre ;

Poste de travail : tout endroit occupé par une personne pour l'exécution d'une tâche spécifique.