Code de la santé publique

En vigueur du 27/11/2003 au 08/08/2004En vigueur du 27 novembre 2003 au 08 août 2004

Table de concordance

Lorsque des dispositions ont été déplacées ou modifiées, une table de concordance est créée qui permet de relier dans un tableau une ou plusieurs anciennes dispositions d'un texte ou d'un code à leur nouvelle disposition.

Cela est utile dans le cadre d'une création de code (codification), d'une refonte de code ou recodification.

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TABLES DE CONCORDANCE

CODIFICATION

Dernière modification : 29 juin 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 mai 2026

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Article D11-2

Version en vigueur du 06/10/2001 au 11/08/2002Version en vigueur du 06 octobre 2001 au 11 août 2002

Modifié par Décret n°2001-910 du 5 octobre 2001 - art. 2 () JORF 6 octobre 2001

La liste des maladies qui justifient une intervention urgente locale, nationale ou internationale et doivent être signalées sans délai à l'autorité sanitaire est la suivante :

Maladies infectieuses :

- botulisme ;

- brucellose ;

- charbon ;

- choléra ;

- diphtérie ;

- fièvres hémorragiques africaines ;

- fièvre jaune ;

- fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;

- légionellose ;

- listériose ;

- méningite cérébrospinale à méningocoque et méningococcémies ;

- paludisme autochtone ;

- paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;

- peste ;

- poliomyélite antérieure aiguë ;

- rage ;

- suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;

- toxi-infections alimentaires collectives ;

- tuberculose ;

- typhus exanthématique.

Autres maladies :

- saturnisme chez les enfants mineurs.