- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat (Articles R1 à R216)
- LIVRE I : Légion d'honneur (Articles R1 à R135-6)
- TITRE I : Objet et composition de l'ordre (Articles R1 à R15)
- CHAPITRE I : Organisation générale. (Articles R1 à R7)
- CHAPITRE II : Le grand maître. (Articles R8 à R9)
- CHAPITRE III : Le grand chancelier. (Article R10)
- CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur. (Articles R11 à R13)
- CHAPITRE V : Admission et avancement dans l'ordre. (Articles R14 à R15)
- TITRE II : Nomination et promotion dans l'ordre (Articles R16 à R47)
- CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion. (Articles R16 à R27)
- CHAPITRE II : Modalités de nomination et de promotion (Articles R28 à R35)
- CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires (Articles R36 à R47)
- CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion. (Articles R16 à R27)
- TITRE III : Réception dans l'ordre (Articles R48 à R57)
- TITRE IV : Droits, honneurs et prérogatives des membres de l'ordre (Articles R58 à R88)
- TITRE V : Discipline (Articles R89 à R110)
- TITRE VI : Administration de l'ordre (Articles R112 à R120)
- TITRE VII : Maisons d'éducation (Articles R121 à R127)
- TITRE VII BIS : Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie. (Articles R127-1 à R127-4)
- TITRE VIII : Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers (Articles R128 à R135-6)
- TITRE I : Objet et composition de l'ordre (Articles R1 à R15)
- LIVRE II : Médaille militaire (Articles R136 à R159-1)
- TITRE I : Conditions et modalités de concession de la médaille militaire (Articles R136 à R145)
- CHAPITRE I : Conditions de concession (Articles R136 à R141)
- CHAPITRE II : Modalités de concession (Articles R142 à R144)
- CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires. (Article R145)
- TITRE II : Droits, honneurs et prérogatives (Articles R146 à R155)
- TITRE III : Discipline. (Article R157)
- TITRE IV : Concession de la médaille militaire aux étrangers. (Articles R159 à R159-1)
- TITRE I : Conditions et modalités de concession de la médaille militaire (Articles R136 à R145)
- LIVRE III : Ordre national du Mérite (Articles R160 à R202)
- TITRE I : Objet et composition de l'ordre (Articles R160 à R169)
- TITRE II : Conditions de nomination et de promotion (Articles R170 à R188)
- TITRE III : Modalités de nomination et promotion (Articles R189 à R190)
- TITRE IV : Insignes et brevets (Articles R191 à R200)
- TITRE V : Discipline (Article 201)
- TITRE VI : Administration de l'Ordre (Article R202)
- LIVRE IV : Autorisation d'accepter et de porter des décorations étrangères (Articles R203 à R213)
- TITRE I : Conditions d'acceptation et de port des décorations étrangères. (Articles R203 à R204)
- TITRE II : Présentation et instruction des demandes d'autorisation. (Articles R205 à R207)
- TITRE III : Exécution des arrêtés. (Articles R208 à R210)
- TITRE IV : Discipline. (Article R211)
- TITRE V : Dispositions particulières. (Articles R212 à R213)
- LIVRE V : Dispositions pénales (Articles R214 à R216)
- LIVRE I : Légion d'honneur (Articles R1 à R135-6)
Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite