Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes

En vigueur du 27/01/2008 au 30/11/2017En vigueur du 27 janvier 2008 au 30 novembre 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 30 novembre 2017

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Article 15-1

Version en vigueur du 27/01/2008 au 30/11/2017Version en vigueur du 27 janvier 2008 au 30 novembre 2017

Abrogé par Arrêté du 22 novembre 2017 - art. 3 (V)
Modifié par Arrêté du 14 janvier 2008 - art. 1, v. init.

L'enregistrement de certains paris, par l'intermédiaire d'un système d'aide au pari dénommé "Pariez SpOt", peut être proposé aux parieurs dans les postes d'enregistrement du Pari mutuel urbain, aux guichets des hippodromes connectés au système central du Pari mutuel urbain fonctionnant en temps réel et sur tout ou partie des moyens d'enregistrement visés au titre III.

Dans ce cas, pour un type de pari donné, les paris sont générés, en tout ou partie, par le système central du Pari mutuel urbain, en fonction des paris du même type, engagés par les parieurs sans l'intermédiaire de ce système d'aide au pari.

Tout ou partie des modes d'enregistrement suivants peuvent être proposés au parieur :

- si le parieur désire engager une formule unitaire ou combinée sans désigner lui-même aucun des chevaux qui la composent, le système d'aide au pari détermine automatiquement l'ensemble des chevaux constituant la formule ;

- si le parieur désire engager une formule unitaire ou combinée en désignant une partie seulement des chevaux devant composer la combinaison qu'il choisit, les autres chevaux complétant cette combinaison sont déterminés par le système d'aide au pari.

Les heures d'ouverture de l'enregistrement par le système d'aide au pari, ainsi que les paris acceptés et le numéro des courses sur lesquelles ce service est proposé, ainsi que les moyens d'enregistrement le permettant, sont portés à la connaissance des parieurs.