TITRE 1 : MESURES GENERALES DE SECURITE (Articles 2 à 24)
CHAPITRE 1 : RESISTANCE ET STABILITE. (Articles 2 à 4)
CHAPITRE 2 : MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES DE PERSONNES. (Articles 5 à 12)
CHAPITRE 3 : MESURES DE PROTECTION DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES D'OBJETS ET DE MATERIAUX ET LES ACCIDENTS DUS AUX PLANCHES MUNIES DE POINTES SAILLANTES. (Articles 13 à 15)
CHAPITRE 4 : MESURES DE PROTECTION INDIVIDUELLE. (Articles 16 à 18)
CHAPITRE 5 : TRAVAUX EXECUTES PAR GRAND VENT. (Article 19)
CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES, APPAREILS ET ENGINS DE CHANTIER. (Articles 20 à 21)
CHAPITRE 7 : EXAMENS, VERIFICATIONS, REGISTRES. (Articles 22 à 24)
TITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE (Articles 25 à 52)
CHAPITRE 1 : APPAREILS DE LEVAGE MUS MECANIQUEMENT (Articles 25 à 44)
SECTION 1 : INSTALLATION DES APPAREILS ET DES VOIES. (Articles 26 à 30)
SECTION 2 : ORGANES ET DISPOSITIFS ANNEXES. (Articles 31 à 37)
SECTION 3 : RECETTES. (Article 38)
SECTION 4 : MANOEUVRES. (Articles 39 à 42)
SECTION 5 : TRANSPORT OU ELEVATION DU PERSONNEL. (Articles 43 à 44)
ABROGÉSECTION 6 : EPREUVES, EXAMENS ET INSPECTIONS.
CHAPITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE MUS A LA MAIN (Articles 46 à 52)
TITRE 3 : CABLES, CHAINES, CORDAGES ET CROCHETS. (Articles 55 à 62)
TITRE 4 : TRAVAUX DE TERRASSEMENT A CIEL OUVERT. (Articles 64 à 79)
TITRE 5 : TRAVAUX SOUTERRAINS (Articles 80 à 96)
TITRE 5 : TRAVAUX PREPARATOIRES (Articles 90 à 94)
TITRE 6 : TRAVAUX DE DEMOLITION. (Articles 97 à 105)
TITRE 7 : ECHAFAUDAGES (Articles 106 à 140)
CHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES (Articles 106 à 140)
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES. (Articles 106 à 109)
SECTION 2 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS OU EN METAL. (Articles 110 à 120)
SECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS. (Articles 121 à 127)
SECTION 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN METAL. (Article 128)
SECTION 5 : ECHAFAUDAGES MONTES SUR ROUES. (Article 129)
SECTION 6 : ECHAFAUDAGES VOLANTS. (Articles 130 à 133)
SECTION 7 : DISPOSITIONS DIVERSES. (Articles 134 à 140)
TITRE 7 : PLATES-FORMES, PASSERELLES ET ESCALIERS (Articles 141 à 148)
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES EN BOIS. (Article 153)
TITRE 8 : ECHELLES. (Articles 149 à 155)
TITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES. (Articles 156 à 163)
TITRE 10 : TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES. (Articles 164 à 169)
TITRE 11 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN OEUVRE D'ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS. (Article 170)
TITRE 12 : TRAVAUX AU VOISINAGE DE LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES (Articles 171 à 185)
TITRE 13 : MESURES GENERALES D'HYGIENE. (Articles 186 à 192 bis)
TITRE 14 : LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS (Articles 193 à 217)
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES TRAVAILLEURS DEPLACES OU VIVANT EN COLLECTIVITE (Articles 193 à 196)
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES. (Articles 193 à 195)
SECTION 2 : LOCAUX AFFECTES AU COUCHAGE. (Article 196)
- Article 196
ABROGÉ
Article 197ABROGÉ
Article 198ABROGÉ
Article 199ABROGÉ
Article 200ABROGÉ
Article 201ABROGÉ
Article 202ABROGÉ
Article 203ABROGÉ
Article 204ABROGÉ
Article 205ABROGÉ
Article 206ABROGÉ
Article 207
ABROGÉSECTION 3 : REFECTOIRES ET CUISINES.
ABROGÉSECTION 4 : LOCAUX AFFECTES AUX LOISIRS.
ABROGÉSECTION 5 : INFIRMERIE.
CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES TRAVAILLEURS AUTRES QUE CEUX QUI SONT DEPLACES OU QUI VIVENT EN COLLECTIVITE. (Article 217)
TITRE 15 : DISPOSITIONS PARTICULIERES. (Articles 218 à 229)
TITRE 16 : DISPOSITIONS FINALES. (Articles 230 à 234)
Article 130
Version en vigueur du 01/04/1965 au 03/09/2004Version en vigueur du 01 avril 1965 au 03 septembre 2004
Abrogé par Décret n°2004-924 du 1 septembre 2004 - art. 5 () JORF 3 septembre 2004
1° Leur longueur ne doit pas dépasser 8 mètres.
2° Les planches, bastings ou madriers constituant le plancher doivent être placés les uns contre les autres, sans intervalles.
3° Le plancher doit être supporté par les longerons d'une seule pièce. Ces longerons doivent reposer sur des étriers métalliques espacés de 3,50 mètres au plus ; le porte-à-faux au-delà des étriers ne doit, en aucun cas, dépasser 50 cm.
4° Ils doivent être munis :
a) Sur les côtés extérieurs, de garde-corps et de plinthes établis conformément aux dispositions de l'article 115 du présent décret ;
b) Sur le côté tourné vers le parement, d'un garde-corps constitué par une lisse rigide placée à 70 cm du plancher, ou de tout autre dispositif d'une efficacité au moins équivalente.
5° Les garde-corps doivent être portés par des montants espacés de 1,75 mètre au plus, solidement fixés au plancher.
6° L'ensemble constitué par le plancher, les garde-corps et les plinthes doit être rendu rigide, avant que l'échafaudage ne soit hissé, par une fixation solide des garde-corps et des plinthes aux étriers.
7° Lorsqu'un échafaudage volant est en position de travail, le plancher doit toujours être sensiblement horizontal.