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Journal officiel "Lois et Décrets"

Journal officiel de la République française n° 0124 du 29 mai 2004

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2004/5/29

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  1. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (secrétariat général permanent du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne)
  2. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (trésorerie générale des créances spéciales du Trésor)
  3. Arrêté du 7 mai 2004 portant suppression d'une régie d'avances
  4. Arrêté du 10 mai 2004 portant transfert de crédits
  5. Arrêté du 13 mai 2004 portant transfert de crédits
  6. Arrêté du 18 mai 2004 portant report de crédits
  7. Arrêté du 18 mai 2004 portant report de crédits
  8. Arrêté du 18 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours réservé, organisé en commun, pour l'accès d'agents non titulaires appartenant ou ayant appartenu au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ou à la Caisse des dépôts et consignations au corps de secrétaires administratifs d'administration centrale
  9. Modification provisoire du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Jeu Télévisé Loto »

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  1. Arrêté du 17 mai 2004 répartissant les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur en deux groupes
  2. Arrêté du 17 mai 2004 fixant les modalités d'organisation et le déroulement du concours pour l'accès au grade de secrétaire de documentation de classe exceptionnelle de l'éducation nationale
  3. Arrêté du 17 mai 2004 relatif au programme de culture générale de seconde année des classes préparatoires économiques et commerciales pour l'année 2004-2005
  4. Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l'arrêté du 28 avril 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
  5. Arrêté du 24 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un examen professionnel réservé d'accès au corps d'adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  1. Décret n° 2004-454 du 27 mai 2004 portant modification de la liste des communes où est autorisée l'utilisation de machines à voter annexée à la partie Réglementaire du code électoral
  2. Décret n° 2004-455 du 27 mai 2004 portant création d'une allocation de service allouée aux fonctionnaires du corps de conception et de direction de la police nationale et aux commandants de police chefs de circonscription de sécurité publique, de service ou d'unité organique
  3. Décret n° 2004-456 du 27 mai 2004 modifiant le décret n° 98-115 du 27 février 1998 portant attribution d'une prime de commandement aux fonctionnaires du corps de commandement et d'encadrement de la police nationale
  4. Décret n° 2004-457 du 27 mai 2004 modifiant le décret n° 2002-819 du 3 mai 2002 relatif aux modalités de rémunération ou de compensation des astreintes des personnels de la police nationale
  5. Décret n° 2004-458 du 27 mai 2004 modifiant le décret n° 2003-402 du 29 avril 2003 portant création d'une indemnité spécifique allouée aux fonctionnaires du corps de commandement et d'encadrement et à ceux du corps de maîtrise et d'application de la police nationale
  6. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (direction de l'administration de la police nationale)
  7. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (direction de l'administration de la police nationale)
  8. Arrêté du 27 mai 2004 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat
  9. Arrêté du 27 mai 2004 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 fixant le montant de l'indemnité spécifique allouée aux fonctionnaires du corps de commandement et d'encadrement et à ceux du corps de maîtrise et d'application de la police nationale
  10. Arrêté du 27 mai 2004 fixant les montants de l'allocation de service allouée aux fonctionnaires du corps de conception et de direction de la police nationale et aux commandants de police chefs de circonscription de sécurité publique, de service ou d'unité organique
  11. Arrêté du 27 mai 2004 fixant les montants de la prime de commandement allouée aux fonctionnaires du corps de commandement et d'encadrement de la police nationale

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

  1. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (direction des affaires financières et de l'administration générale)
  2. Arrêté du 6 mai 2004 portant habilitation d'un organisme chargé de procéder aux examens CE de type de certaines machines
  3. Arrêté du 6 mai 2004 portant retrait d'habilitation d'un organisme chargé de procéder aux examens CE de type de certaines machines
  4. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) d'études en génie climatique
  5. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de dessinateur(trice) en construction métallique
  6. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur(se) dessinateur(trice) en métallerie-serrurerie
  7. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'exploitation en transports de marchandises
  8. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'hôtellerie
  9. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de couturier(ère) d'ameublement
  10. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en automatismes du bâtiment
  11. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de ferronnier
  12. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de responsable d'établissement touristique
  13. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de responsable de restaurant
  14. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) commercial(e)
  15. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) d'études en construction métallique
  16. Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de bureau d'études en électricité
  17. Arrêté du 17 mai 2004 fixant les contingents annuels d'heures indemnisables prévus par les troisième, quatrième et dernier alinéas de l'article R. 327-10 du code du travail applicable à Mayotte
  18. Arrêté du 18 mai 2004 relatif à l'agrément d'un organisme de formation en travail social
  19. Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément de la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et de son règlement annexé
  20. Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément des annexes I à VII, IX, XI et XII au règlement annexé à la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage
  21. Arrêté du 28 mai 2004 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 10 et 12 relatifs à la convention du 1er janvier 2004 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage
  22. Arrêté du 28 avril 2004 portant application du décret n° 2004-386 du 28 avril 2004 relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de droit public de l'Agence nationale pour l'emploi (rectificatif)

Ministère de la santé et de la protection sociale

  1. Décret n° 2004-460 du 27 mai 2004 relatif à l'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions non agricoles et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
  2. Décret n° 2004-461 du 27 mai 2004 relatif à l'assurance vieillesse des professions libérales
  3. Décret du 27 mai 2004 portant délégation de signature (direction de l'administration générale, du personnel et du budget)
  4. Arrêté du 10 mai 2004 portant création du comité technique paritaire central placé auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
  5. Arrêté du 18 mai 2004 portant création du comité de pilotage chargé de la refonte du carnet et des certificats de santé de l'enfant
  6. Arrêté du 25 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale (femmes et hommes)
  7. Arrêté du 27 mai 2004 fixant pour l'année 2004 le barème du versement prévu à l'article L. 643-2 du code de la sécurité sociale

Mesures nominatives

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  1. Arrêté du 12 mai 2004 portant nomination de sous-régisseurs à la sous-régie de recettes instituée auprès de l'Ecole nationale du Trésor public, établissement des cadres B, à Lyon
  2. Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
  3. Arrêté du 19 mai 2004 portant détachement (administrateurs civils)
  4. Arrêté du 19 mai 2004 portant détachement (administrateurs civils)
  5. Arrêté du 19 mai 2004 portant détachement (administrateurs civils)
  6. Arrêté du 19 mai 2004 portant détachement (administrateurs civils)
  7. Arrêté du 19 mai 2004 portant mise en disponibilité (Cour des comptes)
  8. Arrêté du 19 mai 2004 portant mise à disposition (Cour des comptes)
  9. Arrêté du 19 mai 2004 portant mise à disposition (Cour des comptes)
  10. Arrêté du 19 mai 2004 portant détachement (Cour des comptes)
  11. Arrêté du 19 mai 2004 portant nomination au Conseil de la concurrence

Ministère de la défense

  1. Arrêté du 12 mai 2004 portant maintien à un emploi d'officier servant sous contrat au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
  2. Arrêté du 13 mai 2004 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
  3. Arrêté du 13 mai 2004 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
  4. Arrêté du 13 mai 2004 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
  5. Arrêté du 17 mai 2004 portant désignation des membres du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
  6. Arrêté du 17 mai 2004 portant désignation des membres du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  1. Arrêté du 27 avril 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux ruraux)
  2. Arrêté du 4 mai 2004 portant admission à la retraite (inspection générale de l'agriculture)
  3. Arrêté du 4 mai 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
  4. Arrêté du 5 mai 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
  5. Arrêté du 10 mai 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
  6. Arrêté du 11 mai 2004 portant admission à la retraite (services vétérinaires)
  7. Arrêté du 11 mai 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)
  8. Arrêtés du 12 mai 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
  9. Arrêtés du 12 mai 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
  10. Arrêté du 12 mai 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)

Conventions collectives

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

  1. Arrêté du 17 mai 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)
  2. Arrêté du 17 mai 2004 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées (n° 1059)
  3. Arrêté du 18 mai 2004 portant extension de trois avenants à la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts (n° 1404)
  4. Arrêté du 18 mai 2004 portant extension d'accords nationaux dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
  5. Arrêté du 18 mai 2004 portant extension d'accords régionaux (Bourgogne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596)
  6. Arrêté du 19 mai 2004 portant extension d'un avenant à un accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant jusqu'à dix salariés)
  7. Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
  8. Avis relatifs à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
  9. Avis relatifs à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
  10. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés
  11. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
  12. Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
  13. Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
  14. Avis relatifs à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets dentaires
  15. Avis relatifs à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets dentaires
  16. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles
  17. Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Midi-Pyrénées) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés dans les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)
  18. Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Nord - Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)
  19. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances
  20. Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Avis divers

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrieindustrie

  1. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  2. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  3. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  4. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  5. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  6. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  7. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  8. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  9. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  10. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  11. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  12. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  13. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  14. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  15. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  16. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  17. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  18. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  19. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  20. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  21. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  22. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  23. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  24. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  25. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  26. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  27. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  28. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  29. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  30. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  31. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  32. Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercherecherche

  1. Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

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