Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

NOR : INDI0402952A
JORF n°124 du 29 mai 2004
Texte n° 85

Version initiale


  • Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 14 mai 2004 :
    Sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :
    a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale :
    En qualité de titulaire : M. Bartholomew (Gérald).
    b) Représentant du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :
    En qualité de titulaire : Mlle Lefèvre (Barbara) ;
    En qualité de suppléant : M. Sapori (Jean-Marc).
    c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles) :
    En qualité de titulaire : M. Lefebvre (Patrice) ;
    En qualité de suppléant : M. Quinquis (Lucien).
    d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :
    En qualité de titulaire : M. Perrollaz (Jean) ;
    En qualité de suppléant : M. Volpi (Jean-Luc).
    e) Représentant du ministre chargé du budget et de la réforme budgétaire (direction générale des douanes et droits indirects) :
    En qualité de titulaire : M. Ulmann (Yves) ;
    En qualité de suppléant : M. Marque (Claude).
    f) Représentant du ministre chargé de l'écologie et du développement durable (direction de la prévention des pollutions et des risques) :
    En qualité de titulaire : M. Cahen (Bruno) ;
    En qualité de suppléant : M. Porot (Jérôme).
    g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) :
    En qualité de titulaire : M. Loste (Pascal) ;
    En qualité de suppléant : M. Labe (Jean-Pierre).
    h) Représentant du Conseil général des mines :
    En qualité de titulaire : M. Abord de Chatillon (Renaud) ;
    En qualité de suppléant : M. Bersani (François).
    i) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :
    En qualité de titulaire : M. Leloup (Jacques) ;
    En qualité de suppléant : M. Cattaert (Paul) ;
    En qualité de suppléant : M. Miraucourt (Serge).
    j) Représentant du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles) :
    En qualité de titulaire : M. Crochemore (Daniel) ;
    En qualité de suppléant : M. Brégent (Alain-Yves).
    k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes (direction du transport maritime, des ports et du littoral) :
    En qualité de titulaire : M. Virat (Jean-Pierre) ;
    En qualité de suppléante : Mme Desmars (Annie).
    l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :
    En qualité de titulaire : M. Vernier (Jacques) ;
    En qualité de suppléant : M. Cailleton (Romain).
    L'arrêté du 16 janvier 2003 modifié est abrogé.

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