Code de la santé publique

En vigueur du 01/05/2008 au 01/02/2017En vigueur du 01 mai 2008 au 01 février 2017

Table de concordance

Lorsque des dispositions ont été déplacées ou modifiées, une table de concordance est créée qui permet de relier dans un tableau une ou plusieurs anciennes dispositions d'un texte ou d'un code à leur nouvelle disposition.

Cela est utile dans le cadre d'une création de code (codification), d'une refonte de code ou recodification.

Accéder au code

TABLES DE CONCORDANCE

CODIFICATION

Dernière modification : 29 juin 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article D4211-13

Version en vigueur depuis le 08/08/2007Version en vigueur depuis le 08 août 2007

Modifié par Décret n°2007-1198 du 3 août 2007 - art. 1 () JORF 8 août 2007 rectificatif JORF du 18 août 2007

La liste des huiles essentielles mentionnées au 6° de l'article L. 4211-1 est fixée ainsi qu'il suit : Huiles essentielles de :

- grande absinthe (Artemisia absinthium L.) ;

- petite absinthe (Artemisia pontica L.) ;

- armoise commune (Artemisia vulgaris L.) ;

- armoise blanche (Artemisia herba alba Asso) ;

- armoise arborescente (Artemisia arborescens L.) ;

- thuya du Canada ou cèdre blanc (Thuya occidentalis L.) et cèdre de Corée (Thuya Koraenensis Nakai), dits "cèdre feuille" ;

- hysope (Hyssopus officinalis L.) ;

- sauge officinale (Salvia officinalis L.) ;

- tanaisie (Tanacetum vulgare L.) ;

- thuya (Thuya plicata Donn ex D. Don.) ;

- sassafras (Sassafras albidum [Nutt.] Nees) ;

- sabine (Juniperus sabina L.) ;

- rue (Ruta graveolens L.) ;

- chénopode vermifuge (Chenopodium ambrosioides L. et Chenopodium anthelminticum L.) ;

- moutarde jonciforme (Brassica juncea [L.] Czernj. et Cosson).