Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur depuis le 25/10/1993En vigueur depuis le 25 octobre 1993

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Article 3

Version en vigueur depuis le 25/10/1993Version en vigueur depuis le 25 octobre 1993

Création Décret 92-1164 1992-10-22 annexe JORF 25 octobre 1992 en vigueur le 25 octobre 1993

Règles générales : 1. Les produits explosifs doivent être tenus :

- éloignés de points incandescents et de toute flamme nue ;

- à l'abri des chocs et de toute cause de détérioration.

2. La manutention des produits explosifs ne doit se faire qu'en présence du seul personnel concerné par cette opération.

3. Il est interdit de fumer à proximité des produits explosifs pendant leur manipulation, leur transport et leur mise en oeuvre.