CHAPITRE Ier : DÉTERMINATION DES ESSAIS A RÉALISER SUIVANT LA NATURE ET L'UTILISATION DES MATÉRIAUX. (Articles 3 à 11)
CHAPITRE II : DESCRIPTION DES ESSAIS (Articles 12 à 63)
SECTION I : Essai au brûleur électrique (Matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 mm). (Articles 12 à 25)
SECTION II : Essai par rayonnement (Matériaux rigides de toute épaisseur et matériaux souples d'épaisseur supérieure à 5 mm). (Articles 26 à 42)
SECTION III : Essais complémentaires (Articles 43 à 53)
SECTION IV : Mesure du pouvoir calorifique supérieur (P.C.S.). (Articles 54 à 63)
CHAPITRE III : DÉTERMINATION DU CLASSEMENT. (Articles 64 à 87)
SECTION I : Classement des matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 millimètres. (Articles 65 à 69)
SECTION II : Classement des matériaux rigides de toute épaisseur et des matériaux souples d'une épaisseur supérieure à 5 millimètres. (Articles 70 à 78)
SECTION III : Classements particuliers. (Articles 79 à 85)
SECTION IV : Classement en catégorie M 0. (Articles 86 à 87)
CHAPITRE IV : PROCÈS-VERBAUX DE CLASSEMENT. (Articles 88 à 92)
Annexes (Articles ANNEXE 1 à ANNEXE 22, 38)
- Article ANNEXE 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
- Article ANNEXE 17
- Article ANNEXE 18 I, II, III
TABLEAU 1. (Article ANNEXE 1)
TABLEAU 2. (Article ANNEXE 2)
PROCÈS-VERBAL DE CLASSEMENT. (Article ANNEXE 19)
RÉACTION AU FEU - SUPPORTS TYPES. (Article ANNEXE 20)
RÉACTION AU FEU - CLASSEMENTS CONVENTIONNELS. (Article ANNEXE 21)
DURABILITÉ DES CLASSEMENTS EN RÉACTION AU FEU : DES MATÉRIAUX. (Articles ANNEXE 22, 1 à ANNEXE 22, 38)
CHAPITRE Ier : BOIS MASSIFS ET PANNEAUX DÉRIVÉS DU BOIS, UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 19)
SECTION I : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 9)
SECTION II : Epreuve de vieillissement accéléré. (Article ANNEXE 22, 10)
SECTION III : Choix des subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 11 à ANNEXE 22, 16)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 17)
SECTION V : Extension des classements à d'autres subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 18 à ANNEXE 22, 19)
CHAPITRE II : MATÉRIAUX DE SYNTHÈSE AUTRES QUE TEXTILES (Articles ANNEXE 22, 20 à ANNEXE 22, 24)
CHAPITRE III : MATÉRIAUX TEXTILES UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 38)
SECTION I : Domaine d'application. (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 26)
SECTION II : Epreuves de vieillissement accéléré. (Articles ANNEXE 22, 27 à ANNEXE 22, 33)
SECTION III : Choix des supports textiles. (Article ANNEXE 22, 34)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 35)
SECTION V : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 36 à ANNEXE 22, 38)
Article 91
Version en vigueur du 19/11/1991 au 31/12/2002Version en vigueur du 19 novembre 1991 au 31 décembre 2002
Modifié par Arrêté 1991-08-28 art. 51 JORF 19 novembre 1991
Abrogé par Arrêté 2002-11-21 art. 10 JORF 31 décembre 2002
Les procès-verbaux de classement délivrés antérieurement à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel restent valables jusqu'à expiration de leur durée de validité, sauf renouvellement avant cette échéance.
" Le renouvellement des procès-verbaux de classement dont la durée de validité expire dans le cours de l'année suivant la date de publication au Journal officiel du présent arrêté doit intervenir avant la fin de ce délai. La durée de validité des procès-verbaux visés au présent alinéa est prorogée jusqu'à leur renouvellement.
" Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux demandes d'essais de classement déposées dans les laboratoires après la publication au Journal officiel du présent arrêté. "