CHAPITRE Ier : DÉTERMINATION DES ESSAIS A RÉALISER SUIVANT LA NATURE ET L'UTILISATION DES MATÉRIAUX. (Articles 3 à 11)
CHAPITRE II : DESCRIPTION DES ESSAIS (Articles 12 à 63)
SECTION I : Essai au brûleur électrique (Matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 mm). (Articles 12 à 25)
SECTION II : Essai par rayonnement (Matériaux rigides de toute épaisseur et matériaux souples d'épaisseur supérieure à 5 mm). (Articles 26 à 42)
SECTION III : Essais complémentaires (Articles 43 à 53)
SECTION IV : Mesure du pouvoir calorifique supérieur (P.C.S.). (Articles 54 à 63)
CHAPITRE III : DÉTERMINATION DU CLASSEMENT. (Articles 64 à 87)
SECTION I : Classement des matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 millimètres. (Articles 65 à 69)
SECTION II : Classement des matériaux rigides de toute épaisseur et des matériaux souples d'une épaisseur supérieure à 5 millimètres. (Articles 70 à 78)
SECTION III : Classements particuliers. (Articles 79 à 85)
SECTION IV : Classement en catégorie M 0. (Articles 86 à 87)
CHAPITRE IV : PROCÈS-VERBAUX DE CLASSEMENT. (Articles 88 à 92)
Annexes (Articles ANNEXE 1 à ANNEXE 22, 38)
- Article ANNEXE 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
- Article ANNEXE 17
- Article ANNEXE 18 I, II, III
TABLEAU 1. (Article ANNEXE 1)
TABLEAU 2. (Article ANNEXE 2)
PROCÈS-VERBAL DE CLASSEMENT. (Article ANNEXE 19)
RÉACTION AU FEU - SUPPORTS TYPES. (Article ANNEXE 20)
RÉACTION AU FEU - CLASSEMENTS CONVENTIONNELS. (Article ANNEXE 21)
DURABILITÉ DES CLASSEMENTS EN RÉACTION AU FEU : DES MATÉRIAUX. (Articles ANNEXE 22, 1 à ANNEXE 22, 38)
CHAPITRE Ier : BOIS MASSIFS ET PANNEAUX DÉRIVÉS DU BOIS, UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 19)
SECTION I : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 9)
SECTION II : Epreuve de vieillissement accéléré. (Article ANNEXE 22, 10)
SECTION III : Choix des subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 11 à ANNEXE 22, 16)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 17)
SECTION V : Extension des classements à d'autres subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 18 à ANNEXE 22, 19)
CHAPITRE II : MATÉRIAUX DE SYNTHÈSE AUTRES QUE TEXTILES (Articles ANNEXE 22, 20 à ANNEXE 22, 24)
CHAPITRE III : MATÉRIAUX TEXTILES UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 38)
SECTION I : Domaine d'application. (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 26)
SECTION II : Epreuves de vieillissement accéléré. (Articles ANNEXE 22, 27 à ANNEXE 22, 33)
SECTION III : Choix des supports textiles. (Article ANNEXE 22, 34)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 35)
SECTION V : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 36 à ANNEXE 22, 38)
Article 86
Version en vigueur du 19/11/1991 au 31/12/2002Version en vigueur du 19 novembre 1991 au 31 décembre 2002
Modifié par Arrêté 1991-08-28 art. 48 JORF 19 novembre 1991
Abrogé par Arrêté 2002-11-21 art. 10 JORF 31 décembre 2002
a) Un matériau homogène souple ou rigide est classé dans la catégorie M 0 lorsqu'il satisfait aux conditions 1° et 2° ci-dessous :
" 1° Soit il n'y a pas d'inflammation effective à l'essai par rayonnement, soit il satisfait aux conditions de classement M 1 à l'essai au brûleur électrique ;
" 2° Son pouvoir calorifique supérieur mesuré dans les conditions définies aux articles 54 à 63 est inférieur ou égal à 2,5 MJ/kg (soit environ 600 kcal/kg).
" b) Un matériau multicouche est classé dans la catégorie M 0 lorsqu'il satisfait aux conditions 1° et 2° ci-dessous :
" 1° Soit il n'y a pas d'inflammation effective à l'essai par rayonnement, soit il satisfait aux conditions de classement M 1 à l'essai au brûleur électrique ;
" 2° Le pouvoir calorifique supérieur de chacune de ses couches est inférieur ou égal à 2,5 MJ/kg (soit environ 600 kcal/kg). "