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CHAPITRE Ier : DÉTERMINATION DES ESSAIS A RÉALISER SUIVANT LA NATURE ET L'UTILISATION DES MATÉRIAUX. (Articles 3 à 11)
CHAPITRE II : DESCRIPTION DES ESSAIS (Articles 12 à 63)
SECTION I : Essai au brûleur électrique (Matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 mm). (Articles 12 à 25)
SECTION II : Essai par rayonnement (Matériaux rigides de toute épaisseur et matériaux souples d'épaisseur supérieure à 5 mm). (Articles 26 à 42)
SECTION III : Essais complémentaires (Articles 43 à 53)
SECTION IV : Mesure du pouvoir calorifique supérieur (P.C.S.). (Articles 54 à 63)
CHAPITRE III : DÉTERMINATION DU CLASSEMENT. (Articles 64 à 87)
SECTION I : Classement des matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 millimètres. (Articles 65 à 69)
SECTION II : Classement des matériaux rigides de toute épaisseur et des matériaux souples d'une épaisseur supérieure à 5 millimètres. (Articles 70 à 78)
SECTION III : Classements particuliers. (Articles 79 à 85)
SECTION IV : Classement en catégorie M 0. (Articles 86 à 87)
CHAPITRE IV : PROCÈS-VERBAUX DE CLASSEMENT. (Articles 88 à 92)
Annexes (Articles ANNEXE 1 à ANNEXE 22, 38)
- Article ANNEXE 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
- Article ANNEXE 17
- Article ANNEXE 18 I, II, III
TABLEAU 1. (Article ANNEXE 1)
TABLEAU 2. (Article ANNEXE 2)
PROCÈS-VERBAL DE CLASSEMENT. (Article ANNEXE 19)
RÉACTION AU FEU - SUPPORTS TYPES. (Article ANNEXE 20)
RÉACTION AU FEU - CLASSEMENTS CONVENTIONNELS. (Article ANNEXE 21)
DURABILITÉ DES CLASSEMENTS EN RÉACTION AU FEU : DES MATÉRIAUX. (Articles ANNEXE 22, 1 à ANNEXE 22, 38)
CHAPITRE Ier : BOIS MASSIFS ET PANNEAUX DÉRIVÉS DU BOIS, UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 19)
SECTION I : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 4 à ANNEXE 22, 9)
SECTION II : Epreuve de vieillissement accéléré. (Article ANNEXE 22, 10)
SECTION III : Choix des subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 11 à ANNEXE 22, 16)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 17)
SECTION V : Extension des classements à d'autres subjectiles. (Articles ANNEXE 22, 18 à ANNEXE 22, 19)
CHAPITRE II : MATÉRIAUX DE SYNTHÈSE AUTRES QUE TEXTILES (Articles ANNEXE 22, 20 à ANNEXE 22, 24)
CHAPITRE III : MATÉRIAUX TEXTILES UTILISÉS A L'ABRI DES INTEMPÉRIES (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 38)
SECTION I : Domaine d'application. (Articles ANNEXE 22, 25 à ANNEXE 22, 26)
SECTION II : Epreuves de vieillissement accéléré. (Articles ANNEXE 22, 27 à ANNEXE 22, 33)
SECTION III : Choix des supports textiles. (Article ANNEXE 22, 34)
SECTION IV : Conditions d'application. (Article ANNEXE 22, 35)
SECTION V : Durabilité des classements. (Articles ANNEXE 22, 36 à ANNEXE 22, 38)
Article 88
Version en vigueur du 01/12/1983 au 31/12/2002Version en vigueur du 01 décembre 1983 au 31 décembre 2002
Abrogé par Arrêté 2002-11-21 art. 10 JORF 31 décembre 2002
Les procès-verbaux de classement ne peuvent être délivrés que pour des matériaux nettement définis suivant l'article 11, et désignés par une référence commerciale engageant la responsabilité du demandeur.
Ils sont conformes au modèle faisant l'objet de l'annexe n° 19.