Décret n°75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.

En vigueur du 01/08/1995 au 01/08/1996En vigueur du 01 août 1995 au 01 août 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2009

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Les grades mentionnés à l'article 3 comportent les échelons ci-après :

Enseigne de vaisseau de 2e classe : trois échelons ;

Enseigne de vaisseau de 1re classe : cinq échelons ;

Lieutenant de vaisseau : cinq échelons et un échelon spécial ;

Capitaine de corvette : trois échelons ;

Capitaine de frégate : trois échelons et un échelon spécial ;

Capitaine de vaisseau : deux échelons et un échelon exceptionnel ;

Contre-amiral : un échelon ;

Vice-amiral : deux échelons.