Code du cinéma et de l'image animée

En vigueur du 13/10/2017 au 01/02/2023En vigueur du 13 octobre 2017 au 01 février 2023

Table de concordance

Lorsque des dispositions ont été déplacées ou modifiées, une table de concordance est créée qui permet de relier dans un tableau une ou plusieurs anciennes dispositions d'un texte ou d'un code à leur nouvelle disposition.

Cela est utile dans le cadre d'une création de code (codification), d'une refonte de code ou recodification.

TABLES DE CONCORDANCE

CODIFICATION

VOIR AUSSI

  • Dossier législatif de l'ordonnance n° 2017-762 du 4 mai 2017 modifiant la partie législative du code du cinéma et de l'image animée
  • Décret n° 2017-40 du 16 janvier 2017 pris pour l'application des articles L. 213-37 et L. 251-13 du code du cinéma et de l'image animée et relatif à la transparence des comptes de production et d'exploitation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
  • Dossier législatif de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 ratifiant l'ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009‎

Dernière modification : 28 décembre 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 juillet 2026

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Article Annexe 4-22

Version en vigueur du 13/10/2017 au 01/02/2023Version en vigueur du 13 octobre 2017 au 01 février 2023

Abrogé par Délibération n°2022/CA/38 du 8 décembre 2022 - art. 2 (V)
Création Délibération n°2017/CA/23 - art. 7, v. init.

Liste des Festivals (article 441-7)


-Festival Tout Courts (Aix-en-Provence) ;
-Festival Itinérances (Alès) ;
-Festival International du Film de Comédie (Alpe D'Huez) ;
-Festival Premiers Plans (Angers) ;
-Festival International du Film d'animation (Annecy) ;
-Festival International du Film (Aubagne) ;
-Festival Entrevues (Belfort) ;
-Festival Européen du Film Court (Brest) ;
-Festival du moyen métrage de Brive (Brive) ;
-5 jours Tout Court (Caen) ;
-Festival International du Film (Cannes) ;
-Quinzaine des Réalisateurs (Cannes) ;
-Semaine Internationale de la Critique (Cannes) ;
-Festival International du Court Métrage (Clermont-Ferrand) ;
-Festival International de Films de Femmes (Créteil) ;
-Festival de Cinéma (Douarnenez) ;
-Festival Cinématographique d'Automne (Gardanne) ;
-Festival international du film fantastique (Gérardmer) ;
-Rencontres Cinématographiques (Gindou) ;
-Festival du Court Métrage en plein air (Grenoble) ;
-Plein la Bobine (La Bourboule) ;
-Rencontres audiovisuelles (Lille) ;
-Etats généraux du documentaire (Lussas) ;
-Festival International du documentaire (Marseille) ;
-Rencontres Européennes de Court Métrage (Metz) ;
-Festival du Court Métrage d'Humour (Meudon) ;
-Festival International du Film Méditerranéen (Montpellier) ;
-Un festival c'est trop court (Nice) ;
-Festival international du Film Court (Pantin) ;
-Festival de films documentaires-Cinéma du réel (Paris) ;
-Festival Paris Court Devant (Paris) ;
-Festival Silhouette (Paris) ;
-Festival Hors Pistes (Paris) ;
-Paris tout court (Paris) ;
-Festival européen du film fantastique (Strasbourg) ;
-Court Métrange (Rennes) ;
-Festival Off-courts (Trouville) ;
-Festival du Film Court (Villeurbanne) ;
-Mobile Film Festival ;
-Nikon Film Festival ;
-48 Hour Film Project-Faire un film en 48H ;
-I Love Transmedia/ Cross Video Days ;
-Paris Virtual Film Festival ;
-Marseille Web Fest ;
-Web program Festival.