Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 29/12/2002 au 23/04/2012En vigueur du 29 décembre 2002 au 23 avril 2012

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 juillet 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article Annexe 226-2.A.4

Version en vigueur du 29/12/2002 au 23/04/2012Version en vigueur du 29 décembre 2002 au 23 avril 2012

Abrogé par Arrêté du 13 mars 2012 - art. 2
Créé par Arrêté du 26 novembre 2002 - art. 3, v. init.

APPENDICE I

1. Tableau T1

ELEMENTS

FAÇADES AVANT

PAROIS LATERALES

FAÇADES ARRIERE

X/L ≤ 0,2

3,00

0,96

0,84

0,2 < x/L ≤ 0,5

2,75

0,88

0,55

0,5 < x/L ≤ 0,8

2,75

0,88

0,33

0,8 < x/L

3,75

1,20

0,3

x est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire arrière et l'élément considéré.

2. Tableau T2

ELEMENTS

FAÇADES AVANT

AUTRES

1er étage

2e étage

3e étage

r

1

0,6

0,32

1

Les étages sont comptés à partir du pont de travail. Le premier étage est l'étage situé sur le pont de travail.

3. Tableau T3

b/a

c

1,00

8,30

1,10

8,95

1,20

9,55

1,30

10,10

1,40

10,55

1,50

10,95

1,60

11,30

1,70

11,60

1,80

11,85

1,90

12,10

2,00

12,30

2,25

12,70

2,50

13,00

2,75

13,20

3,00

13,35

3,75

13,50

4,00

13,60

> 5,00

13,70