Sont abrogés :
1° Le décret du 24 mai 1911 relatif au règlement du Collège de France ;
2° Le décret n° 90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France ;
3° Le décret n° 92-812 du 20 août 1992 relatif au recrutement de personnalités n'ayant pas la nationalité française en qualité de professeurs du Collège de France.