Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures

JORF n°0067 du 20 mars 2009

En vigueur du 21/03/2009 au 09/11/2013En vigueur du 21 mars 2009 au 09 novembre 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 décembre 2018

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Version en vigueur du 21/03/2009 au 09/11/2013Version en vigueur du 21 mars 2009 au 09 novembre 2013

Abrogé par Arrêté du 22 octobre 2013 - art. annexe 3 (V)

Table des matières

Chapitre

1

Généralités

Articles

1.01

Domaine d'application

1.02

Fonction de l'appareil radar

1.03

Essai préalable à l'agrément

1.04

Demande d'essai préalable à l'agrément

1.05

Agrément de type

1.06

Marques des appareils et numéro d'agrément

1.07

Déclaration du constructeur

1.08

Modifications aux appareils agréés

Chapitre

2

Prescriptions minimales générales relatives aux appareils radar

Articles

2.01

Construction, réalisation

2.02

Émission de parasites et compatibilité électromagnétique

2.03

Exploitation

2.04

Notice d'utilisation

2.05

Montage et contrôle du fonctionnement

Chapitre

3

Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux appareils radar

Articles

3.01

Accès à l'appareil radar

3.02

Pouvoir discriminateur

3.03

Portées

3.04

Cercle variable de mesure des distances

3.05

Ligne de foi

3.06

Décentrage de l'image radar

3.07

Graduation goniométrique

3.08

Dispositifs de relèvement

3.09

Dispositifs atténuateurs des échos indésirables provoqués par les vagues et la pluie

3.10

Atténuation des perturbations causées par d'autres appareils radar

3.11

Compatibilité avec les balises à réponse radar

3.12

Réglage de l'amplification

3.13

Syntonisation de la fréquence

3.14

Informations nautiques et lignes auxiliaires sur l'écran

3.15

Sensibilité du système

3.16

Trace des objectifs

3.17

Appareils répétiteurs

Chapitre

4

Prescriptions techniques minimales relatives aux appareils radar

Articles

4.01

Exploitation

4.02

Représentation de l'image

4.03

Caractéristiques de l'image radar

4.04

Couleur de la représentation

4.05

Renouvellement et persistance de l'image radar

4.06

Linéarité de la représentation

4.07

Précision de la mesure de distance et de la définition azimutale

4.08

Caractéristiques des antennes et spectre d'émission

Chapitre

5

Conditions et procédure d'essai des appareils radar

Articles

5.01

Sécurité, capacité de charge et diffusion de parasites

5.02

Émission de parasites et compatibilité électromagnétique

5.03

Procédure d'essai des appareils radar

5.04

Mesures de l'antenne