Application de la partie II

1. Sans préjudice du paragraphe 2 et de l'article 22 ter.02, paragraphe 2, s'appliquent aux bateaux rapides les chapitres 3 à 15, à l'exception des dispositions suivantes :

a) Article 3.04, paragraphe 6, alinéa 2 ;

b) Article 8.08, paragraphe 2, 2e phrase ;

c) Article 11.02, paragraphe 4, phrases 2 et 3 ;

d) Article 12.02, paragraphe 4, 2e phrase ;

e) Article 15.06, paragraphe 3, point a, 2e phrase.

2. Par dérogation à l'article 15.02, paragraphe 9 et à l'article 15.15, paragraphe 7, toutes les portes de cloisons doivent pouvoir être commandées à distance.

3. Par dérogation à l'article 6.02 paragraphe 1, en cas de défaillance ou de dérangement de l'installation de commande de l'appareil à gouverner, une seconde installation de commande indépendante ou une commande à main doit être mise en service immédiatement.

4. Outre les exigences de la partie II, les bateaux rapides doivent satisfaire aux exigences des articles 22 ter.04 à 22 ter.12.