TITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 71-1)
CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales. (Articles 3 à 6-1)
ABROGÉCHAPITRE II : Commissions de spécialité et d'établissement.
CHAPITRE III : Discipline. (Articles 19 à 25)
CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (Articles 71 à 71-1)
ABROGÉTITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers-universitaires.
TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires (Articles 26 à 32-1)
TITRE III : Personnels titulaires (Articles 33 à 70)
CHAPITRE Ier : Dispositions communes. (Articles 33 à 45)
CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers. (Articles 46 à 57-1)
CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers. (Articles 61 à 70-2)
CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des des universités-praticiens hospitaliers. (Articles 58 à 70)
TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 72 à 91-1)
Article 49
Version en vigueur du 20/10/2001 au 25/05/2006Version en vigueur du 20 octobre 2001 au 25 mai 2006
Modifié par Décret n°2001-952 du 18 octobre 2001 - art. 17 () JORF 20 octobre 2001
Les candidats non médecins reçus aux concours mentionnés à l'article précédent peuvent exercer des fonctions hospitalières ne nécessitant pas d'actes médicaux dans les disciplines suivantes :
1° Cytologie et histologie ;
2° Biophysique et médecine nucléaire ; radiologie et imagerie médicale ;
3° Biochimie et biologie moléculaire ; biologie cellulaire ; nutrition ;
4° Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière ; parasitologie et mycologie ;
5° Epidémiologie, économie de la santé et prévention ; biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication ;
6° Hématologie ; transfusion ; immunologie ; génétique ;
7° Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique-;
8° Biologie et médecine du développement et de la reproduction.