Décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université Bourgogne Europe et approbation de ses statuts
Chapitre Ier : L'Université (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes (Articles 5 à 6)
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales (Articles 7 à 17)
Annexe (Articles 1 à 55)
Titre 1er : Dispositions générales (Articles 1 à 6)
Titre 2 : Missions et compétences (Articles 7 à 18)
Titre 3 : Gouvernance (Articles 19 à 47)
Chapitre 1er : Les principes de gouvernance (Articles 19 à 24)
Chapitre 2 : Le président (Articles 25 à 28)
Chapitre 3 : Les vice-présidents (Articles 29 à 30)
Chapitre 4 : Le conseil d'administration (Articles 31 à 34)
Chapitre 5 : Le conseil académique (Articles 35 à 43)
Chapitre 6 : Dispositions électorales communes au conseil d'administration et au conseil académique (Articles 44 à 45)
Chapitre 7 : Les autres conseils, comités et commissions de l'UBE (Articles 46 à 47)
Titre 4 : Responsabilité sociale et environnementale (Articles 48 à 49)
Titre 5 : Dispositions finales (Articles 50 à 55)
Article 30
Le bureau de l'UBE
Le bureau de l'UBE est composé du président, des vice-présidents, ainsi que du directeur général des services. Le président peut y inviter, compte tenu de l'ordre du jour, toute autre personne dont la présence lui paraît utile.
Le bureau assiste le président dans la préparation et la mise en œuvre des délibérations du conseil d'administration.