Annexe 2 à la fiche d'opération standardisée TRA-EQ-127, définissant le modèle de tableau récapitulatif des opérations d'économies d'énergie
PERSONNE PHYSIQUE
Raison sociale du demandeur | SIREN du demandeur | Référence EMMY de la demande | Référence interne de l'opération | Numero ENI du bateau ou, à défaut, numero d'immatriculation du bateau | Catégorie de bateau | Puissance du bateau (kW) | Nom du bénéficiaire de l'opération |
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Suite du tableau
Prénom du bénéficiaire de l'opération | Adresse du bénéficiaire de l'opération | Code postal (sans Cedex) | Ville | Volume CEE " hors précarité énergétique " (kWh cumac) | Volume CEE " précarité énergétique " (kWh cumac) | Référence de la fiche d'opération standardisée | Date d'engagement de l'opération |
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Suite du tableau
Date d'achèvement de l'opération | Nature de la bonification | SIREN du professionnel | Raison sociale du professionnel | SIREN du sous-traitant | Raison sociale du sous-traitant | Nature du rôle actif et incitatif |
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Suite et fin du tableau
SIREN de l'organisme de contrôle | Raison sociale de l'organisme de contrôle | SIRET de l'entreprise ayant réalisé l'opération | Numéro de téléphone du bénéficiaire | Adresse de courriel du bénéficiaire | Montant du rôle actif et incitatif (€) | Commentaire |
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PERSONNES MORALES
Raison sociale du demandeur | SIREN du demandeur | Référence EMMY de la demande | Référence interne de l'opération | Numero ENI du bateau ou, à défaut, numero d'immatriculation du bateau | Catégorie de bateau | Puissance du bateau (kW) | Adresse de l'établissement réalisant l'opération | Code postal sans cedex de l'établissement réalisant l'opération |
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Suite du tableau
Ville de l'établissement réalisant l'opération | Raison sociale du bénéficiaire de l'opération | SIREN du bénéficiaire de l'opération | Adresse du siège social du bénéficiaire de l'opération | Code postal (sans Cedex) | Ville | Volume CEE " hors précarité énergétique " (kWh cumac) | Volume CEE " précarité énergétique " (kWh cumac) | Référence de la fiche d'opération standardisée |
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Suite du tableau
Date d'engagement de l'opération | Date d'achèvement de l'opération | Nature de la bonification | SIREN du professionnel | Raison sociale du professionnel | SIREN du sous-traitant | Raison sociale du sous-traitant | Nature du rôle actif et incitatif |
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Suite et fin du tableau
SIREN de l'organisme de contrôle | Raison sociale de l'organisme de contrôle | SIRET de l'entreprise ayant réalisé l'opération | Numéro de téléphone du bénéficiaire | Adresse de courriel du bénéficiaire | Montant du rôle actif et incitatif (€) | Commentaire |
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