Article 29
I. - La surveillance physico-chimique et biologique de l'environnement réalisée par l'exploitant doit permettre de suivre l'évolution naturelle du milieu récepteur et déceler une évolution anormale qui proviendrait du fonctionnement de la centrale.
II. - Trois stations ont été retenues pour suivre l'impact du fonctionnement de la centrale sur le milieu récepteur :
- une station à l'amont du site, lieudit « Les Pâtures », commune de Marnay-sur-Seine :
- une station à l'aval immédiat des rejets, dite de Nogent-sur-Seine, située entre l'aval des rejets et l'amont de la confluence du canal de Bernière, dans une zone où le mélange complet de l'effluent est réalisé ;
- une station à l'aval de Nogent-sur-Seine au lieudit « La Grève », dite de la Motte-Tilly.
III. - La nature des mesures aux trois stations mentionnées au paragraphe 2 est au minimum la suivante :
Analyses physico-chimiques aux trois stations :
- température de l'eau ;
- pH ;
- l'oxygène dissous ;
- la conductivité ;
- les sulfates (uniquement à la station de la Motte-Tilly) ;
- les polyacrylates (uniquement à la station de la Motte-Tilly) ;
- le bore ;
- l'ammonium ;
- les nitrites ;
- les nitrates ;
- l'azote Kjeldahl (NTK) ;
- les phosphates ;
- les matières en suspension (MES) ;
- les chlorures ;
- l'hydrazine (mesure à effectuer jusqu'au 31 décembre 2007, uniquement aux stations amont et aval immédiat du site) ;
- la morpholine (mesure à effectuer uniquement aux stations amont et aval immédiat du site) ;
- la silice ;
- la demande chimique en oxygène (DCO) ;
- le carbone organique total (COT) ;
- le titre alcalimétrique complet (TAC) ;
- les chlorophylle A et B ;
- le calcium ;
- le magnésium ;
- les métaux lourds (aluminium, chrome, cuivre, fer, manganèse, nickel et zinc), sur une base semestrielle ;
- le cuivre et le zinc dans les sédiments (mesure à effectuer uniquement jusqu'au remplacement complet des packings de la tranche 2).
Peuplements végétaux aquatiques :
- cartographie annuelle de la végétation phanérogamique aquatique ;
- prélèvements mensuels de périphyton durant la période d'activité biologique maximale ;
- prélèvements de phytoplancton en période d'étiage à la demande du SNS chargé de la police de l'eau.
Les macro-invertébrés benthiques :
- composition faunistique ;
- détermination de l'indice de qualité biologique globale ;
- détermination de l'indice biotique.
Le peuplement piscicole :
- composition faunistique ;
- évolution spatio-temporelle.
- abondance relative ;
- état sanitaire de chaque espèce.
Une surveillance des oligochètes sera réalisée annuellement en fin d'étiage en amont de la prise d'eau (rive gauche et rive droite), en aval proche du rejet (rive gauche et rive droite) ainsi qu'en aval lointain (commune de La Motte-Tilly).
La surveillance est également complétée selon les modalités suivantes pour suivre le traitement anti-tartre des circuits de refroidissement, les normes figurant dans les tableaux sont celles en vigueur à la date de notification du présent arrêté.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 1 du 01/01/2005 texte numéro 56
IV. - Le calendrier des prélèvements et des mesures est le suivant :
- pour les paramètres physico-chimiques : mensuel ;
- pour les macro-invertébrés : biannuel (printemps et été) ;
- pour la faune piscicole : annuel.
V. - Pendant la période de traitement à la monochloramine, le suivi en amont et en aval du site sera complété selon les modalités suivantes, les normes figurant dans les tableaux sont celles en vigueur à la date de notification du présent arrêté.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 1 du 01/01/2005 texte numéro 56
VI. - La surveillance des eaux souterraines est effectuée selon les modalités suivantes :
En complément des dispositions du paragraphe III de l'article 28, l'exploitant procède à la surveillance des eaux souterraines.
Ainsi, des prélèvements et analyse devront être effectués chaque semestre sur les cinq piézomètres.
Les paramètres mesurés seront notamment les suivants :
- pH ;
- conductivité ;
- COT ;
- sulfates ;
- polyacrylates ;
- chlorures ;
- hydrocarbures ;
- métaux (fer, manganèse, nickel).
VII. - Dans les cas visés à l'article 22-II, l'exploitant suivra attentivement l'incidence environnementale des rejets sur la faune des fleuves et rivières et leur incidence sanitaire, et sur les baignades et les activités de loisirs nautiques en aval. A cette fin, le programme de contrôle et de surveillance des prélèvements et des eaux est complété comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 1 du 01/01/2005 texte numéro 56
Une campagne de mesure supplémentaire portant sur l'ensemble de ces paramètres sera effectuée un mois après le retour à une situation ne relevant plus des conditions de fonctionnement visées à l'article 22-II.
VIII. - Le calendrier des prélèvements, la nature et le nombre des contrôles peuvent être modifiés, en accord avec la DGSNR, notamment pour tenir compte de l'état de la Seine au cours de l'année, et du retour d'expérience.
IX. - L'accès aux points de mesure ou de prélèvement sur l'ouvrage du canal de rejet doit être aménagé, notamment pour permettre l'approche du matériel de mesure.