Arrêté du 29 décembre 2004 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Nogent-sur-Seine

Version INITIALE

NOR : INDI0404365A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/29/INDI0404365A/jo/article_9

Texte n°56

Arrêté du 29 décembre 2004 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Nogent-sur-Seine

Article 9


I. - Les effluents gazeux radioactifs du site nucléaire de Nogent sont rejetés par deux cheminées appelées « cheminées des bâtiments des auxiliaires nucléaires (BAN) ». Elles sont destinées à rejeter l'ensemble des émissions gazeuses radioactives des installations des réacteurs. Ces émissions sont collectées, filtrées et éventuellement stockées avant rejet à l'atmosphère. Ces cheminées sont accolées aux bâtiments réacteurs.
Les effluents radioactifs gazeux du bâtiment de traitement des effluents sont rejetés par la cheminée de la tranche 1.
Ces cheminées ont les caractéristiques suivantes :
- hauteur minimale au-dessus du sol : 70 m ;
- diamètre intérieur : 3 m.
Elles doivent permettre l'évacuation à l'atmosphère de l'ensemble des effluents gazeux radioactifs des réacteurs de la centrale nucléaire de Nogent.
II. - Les effluents gazeux des quatre groupes électrogènes de secours (deux par tranche) sont rejetés par quatre conduits d'évacuation. Leurs dimensions sont :
- hauteur : 23,82 m ;
- diamètre : 1,05 m.
Pour le groupe électrogène de secours à turbine à combustion :
- hauteur : 2,8 m ;
- section : 2,01 m x 2,44 m.
Pour le groupe électrogène à moteur Diesel pour le bâtiment de sécurité :
- hauteur : 6,5 m ;
- diamètre : 0,17 m.
Les extrémités de ces cheminées sont situées à un niveau supérieur à la toiture la plus haute des bâtiments concernés.