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TITRE Ier : OBJET ET DÉFINITIONS. (Articles 1 à 2)
TITRE II : DOMAINE D'APPLICATION. (Articles 3 à 7)
TITRE III : CAS GENERAL (Articles 8 à 41)
Chapitre Ier : Organisation des manifestations aériennes (Articles 8 à 10)
Chapitre II : Autorisation des manifestations aériennes (Articles 11 à 16)
Chapitre III : Déroulement des manifestations aériennes (Articles 17 à 33)
Chapitre IV : Contrôle des manifestations aériennes (Articles 34 à 36)
Chapitre V : Services d'ordre et de secours (Articles 37 à 41)
TITRE IV : MANIFESTATIONS AÉRIENNES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES AÉROMODÈLES (Articles 42 à 72)
Chapitre Ier : Organisation (Articles 43 à 45)
Chapitre II : Autorisation (Articles 46 à 51)
Chapitre III : Déroulement de la manifestation (Articles 52 à 61)
Chapitre IV : Contrôle de la manifestation (Article 62)
Chapitre V : Services d'ordre et de secours (Articles 63 à 67)
Chapitre VI : Les manifestations présentations publiques en intérieur (Articles 68 à 72)
ABROGÉTITRE III : ORGANISATION DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES.
ABROGÉTITRE IV : AUTORISATION DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES.
ABROGÉTITRE V : DÉROULEMENT DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES
ABROGÉTITRE VI : CONTRÔLE DES MANIFESTATIONS AÉRIENNES.
ABROGÉTITRE VII : SERVICES D'ORDRE ET DE SECOURS.
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES. (Articles 73 à 74)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe VII)
Article 19
Version en vigueur du 07/08/2015 au 21/04/2022Version en vigueur du 07 août 2015 au 21 avril 2022
Abrogé par Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 9
Modifié par ARRÊTÉ du 29 juillet 2015 - art. 1
Le directeur des vols proposé par l'organisateur d'une manifestation de faible importance ne comportant qu'un seul aéronef ou un seul vol en formation peut être le pilote de cet aéronef ou le chef de formation. Celui-ci peut être assisté d'une personne restant au sol chargé de l'ordre et de la sécurité. Cette présence est obligatoire pour les baptêmes de l'air effectués dans le cadre de la manifestation aérienne lors de l'embarquement et du débarquement des passagers.