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TITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 25)
ABROGÉTITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers-universitaires.
TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires (Articles 26 à 32-1)
TITRE III : Personnels titulaires (Articles 33 à 71-1)
CHAPITRE Ier : Dispositions communes. (Articles 33 à 45)
CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers. (Articles 46 à 57-2)
CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers. (Articles 58 à 71-1)
ABROGÉCHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des des universités-praticiens hospitaliers.
TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 72 à 91-2)
Article 9
Version en vigueur du 01/01/1985 au 05/08/1987Version en vigueur du 01 janvier 1985 au 05 août 1987
Abrogé par Décret n°87-622 du 3 août 1987 - art. 15 (V) JORF 5 août 1987
Les commissions de spécialité et d'établissement comprennent de douze à trente-six membres.
Elles sont composées de représentants, en nombre égal, des personnels appartenant aux catégories suivantes :
1° Dans les disciplines cliniques :
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers ;
b) Praticiens hospitaliers-universitaires et assimilés ;
2° Dans les disciplines biologiques et mixtes ;
a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers ;
b) Maîtres de conférence des universités-praticiens hospitaliers et assimilés ;
c) Praticiens hospitaliers-universitaires et assimilés.