Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur du 09/11/1989 au 28/12/2003En vigueur du 09 novembre 1989 au 28 décembre 2003

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Annexe AE-1-R, art. 9

Version en vigueur du 09/11/1989 au 28/12/2003Version en vigueur du 09 novembre 1989 au 28 décembre 2003

Création Décret 88-1027 1988-11-07 annexe JORF 9 novembre 1988 en vigueur le 9 novembre 1989

1. L'aérage secondaire est admis pendant la période préparatoire à l'exploitation et la période de démantèlement, ainsi que dans les locaux indispensables à l'exploitation, tels que les garages et les ateliers du fond lorsqu'ils sont directement reliés à une galerie parcourue par l'aérage principal.

En outre, l'exploitant peut adopter une méthode d'exploitation dans laquelle les chantiers de dépilage sont aérés par un aérage secondaire sur une longueur limitée.

Les autres travaux de dépilage en aérage secondaire sont interdits, sauf autorisation accordée par le préfet.

2. Le dossier technique d'aérage doit préciser les mesures spécifiques à prendre dans les travaux en aérage secondaire, y compris les vérifications à exercer sur l'aérage et la composition de l'atmosphère. Ces mesures spécifiques comprennent la mise en place d'une ventilation mécanique ; toutefois l'aérage par simple convection ou diffusion peut être admis pour les travaux de faible extension.