Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur du 25/10/1993 au 28/12/2003En vigueur du 25 octobre 1993 au 28 décembre 2003

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Annexe EX-1-R, art. 23

Version en vigueur du 25/10/1993 au 28/12/2003Version en vigueur du 25 octobre 1993 au 28 décembre 2003

Création Décret 92-1164 1992-10-22 annexe JORF 25 octobre 1992 en vigueur le 25 octobre 1993

1. Tous les trous de mine chargés, d'un même front, doivent être mis à feu en une seule volée, sauf en cas de raté pour isoler un ou plusieurs coups de mines en vue de leur traitement. Le préfet peut autoriser sur un même front d'abattage les mises à feu successives de volées distinctes si aucune réaction ou altération des explosifs en place n'est à craindre.

2. Le boutefeu doit quitter le chantier le dernier. La mise à feu doit être effectuée par lui-même.