Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur du 25/10/1993 au 02/12/2001En vigueur du 25 octobre 1993 au 02 décembre 2001

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Annexe EX-1-R, art. 31

Version en vigueur du 25/10/1993 au 02/12/2001Version en vigueur du 25 octobre 1993 au 02 décembre 2001

Création Décret 92-1164 1992-10-22 annexe JORF 25 octobre 1992 en vigueur le 25 octobre 1993

1. La réalisation du circuit électrique de tir est définie par le plan de tir.

2. Les raccords entre la ligne de tir et les fils des détonateurs, ou ceux des fils de détonateurs entre eux, ne doivent être en contact ni avec le terrain, ni avec le matériel.

3. Les détonateurs doivent être branchés en série.

Toutefois, le branchement en parallèle de détonateurs peut être autorisé par le préfet qui fixe les conditions correspondantes.