Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT (Articles 2 à 4)
Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE (Articles 5 à 9)
Titre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATION (Articles 10 à 13)
Titre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE (Articles 14 à 21)
Titre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORT (Articles 22 à 29)
Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique (Articles 24 à 26)
Chapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération (Article 27)
Chapitre III : La sous-direction du contrôle export (Article 28)
Chapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualité (Article 29)
Titre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISE (Articles 30 à 34)
Titre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 35 à 39)
Titre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCE (Articles 40 à 42)
Titre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (Articles 43 à 44)
Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (Articles 45 à 48)
Article 23
La direction internationale de la coopération et d'export comprend :
1° Les sous-directions à compétence géographique ;
2° Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération ;
3° La sous-direction du contrôle export ;
4° La sous-direction de la gestion et de la qualité.