Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

Version INITIALE

NOR : ARMD2405334A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/2/23/ARMD2405334A/jo/article_5

Texte n°21

Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

Article 5


La direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique comprend :
1° La sous-direction de l'animation des opérations d'armement, du maintien en condition opérationnelle et de l'international ;
2° La sous-direction des affaires générales et de la qualité.
Elle a autorité directe sur les organismes extérieurs dont la liste est précisée à l'article 9.