Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT (Articles 2 à 4)
Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE (Articles 5 à 9)
Titre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATION (Articles 10 à 13)
Titre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE (Articles 14 à 21)
Titre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORT (Articles 22 à 29)
Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique (Articles 24 à 26)
Chapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération (Article 27)
Chapitre III : La sous-direction du contrôle export (Article 28)
Chapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualité (Article 29)
Titre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISE (Articles 30 à 34)
Titre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 35 à 39)
Titre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCE (Articles 40 à 42)
Titre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (Articles 43 à 44)
Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (Articles 45 à 48)
Article 8
La sous-direction des affaires générales et de la qualité assure au profit de la direction les missions en matière de contrôle de gestion, de budget, de contrôle interne, de qualité, de santé et sécurité au travail et de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information.