Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT (Articles 2 à 4)
Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS (Articles 5 à 9)
Titre III : SERVICE D'ARCHITECTURE DU SYSTÈME DE DÉFENSE (Articles 10 à 11)
Titre IV : SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE (Articles 12 à 16)
Titre V : DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL (Articles 17 à 23)
Titre VI : DIRECTION TECHNIQUE (Articles 24 à 29)
Titre VII : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DES BUDGETS (Articles 30 à 33)
Titre VIII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 34 à 37)
Titre IX : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ (Articles 38 à 40)
Titre X : SERVICE CENTRAL DE LA SECURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION (Articles 41 à 42)
Titre XI : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (Article 43)
Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 44 à 52)
Article 48
Le III de l'article 1 de l'arrêté du 13 juin 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « pour » est remplacé par le mot : « de » ;
2° Le 3° est abrogé ;
3° Après le 10° sont ajoutés les deux alinéas suivants :
« 11° Le chef du service d'architecture du système de défense ;
« 12° Le chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique. »