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TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT (Articles 2 à 6)
TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONS (Articles 7 à 14)
CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENT (Article 9)
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT (Articles 10 à 11)
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITE (Articles 12 à 13)
CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONS (Article 14)
TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE (Articles 15 à 32)
CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE (Articles 17 à 18)
- Article 17
- Article 18
ABROGÉ
Article 19ABROGÉ
Article 20
CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE (Articles 21 à 28)
ABROGÉCHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES (Articles 31 à 32)
TITRE IV : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL (Articles 33 à 44-1)
CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE (Articles 35 à 37)
CHAPITRE II : LE SERVICE DES PROCEDURES D'EXPORTATION ET DES MOYENS (Articles 40 à 44)
CHAPITRE III : LA MISSION DE SUPERVISION DES OPERATIONS D'EXPORTATION (Article 44-1)
ABROGÉCHAPITRE IV : LA SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE D'EXPORTATION
TITRE V : DIRECTION TECHNIQUE (Articles 45 à 54)
TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET (Articles 55 à 68)
ABROGÉCHAPITRE IER : LE SERVICE CENTRAL DE LA GESTION BUDGETAIRE ET DES COMPTABILITES
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES (Articles 59 à 60)
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS (Articles 61 à 62)
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION (Articles 63 à 64)
CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION » (Articles 65 à 66)
ABROGÉCHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES (Article 68)
TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 69 à 84-1)
- Article 69
- Article 70
ABROGÉ
Article 71
ABROGÉCHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 74 à 75)
ABROGÉCHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT (Articles 78 à 79)
CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION (Articles 80 à 81)
ABROGÉCHAPITRE VI : LA SOUS DIRECTION DE LA CONCERTATION, DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA PREVENTION
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES (Articles 84 à 84-1)
TITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE (Articles 85 à 93)
TITRE IX : SERVICE DE LA SECURITE DE DEFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (Articles 94 à 95)
TITRE X : DEPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (Article 96)
TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 98 à 100)
Article 24
Version en vigueur du 17/01/2015 au 01/01/2020Version en vigueur du 17 janvier 2015 au 01 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Modifié par ARRÊTÉ du 7 janvier 2015 - art. 8
La sous-direction des petites et moyennes entreprises comprend deux bureaux :
1. Le bureau de l'accompagnement des PME et des PME stratégiques ;
2. Le bureau du développement des PME et de l'action régionale.