TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT (Articles 2 à 6)
TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONS (Articles 7 à 14)
CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENT (Article 9)
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT (Articles 10 à 11)
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITE (Articles 12 à 13)
CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONS (Article 14)
TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE (Articles 15 à 32)
CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE (Articles 17 à 18)
- Article 17
- Article 18
ABROGÉ
Article 19ABROGÉ
Article 20
CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE (Articles 21 à 28)
ABROGÉCHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES (Articles 31 à 32)
TITRE IV : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL (Articles 33 à 44-1)
CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE (Articles 35 à 37)
CHAPITRE II : LE SERVICE DES PROCEDURES D'EXPORTATION ET DES MOYENS (Articles 40 à 44)
CHAPITRE III : LA MISSION DE SUPERVISION DES OPERATIONS D'EXPORTATION (Article 44-1)
ABROGÉCHAPITRE IV : LA SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE D'EXPORTATION
TITRE V : DIRECTION TECHNIQUE (Articles 45 à 54)
TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET (Articles 55 à 68)
ABROGÉCHAPITRE IER : LE SERVICE CENTRAL DE LA GESTION BUDGETAIRE ET DES COMPTABILITES
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES (Articles 59 à 60)
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS (Articles 61 à 62)
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION (Articles 63 à 64)
CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION » (Articles 65 à 66)
ABROGÉCHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES (Article 68)
TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 69 à 84-1)
- Article 69
- Article 70
ABROGÉ
Article 71
ABROGÉCHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES (Articles 74 à 75)
ABROGÉCHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT (Articles 78 à 79)
CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION (Articles 80 à 81)
ABROGÉCHAPITRE VI : LA SOUS DIRECTION DE LA CONCERTATION, DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA PREVENTION
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES (Articles 84 à 84-1)
TITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE (Articles 85 à 93)
TITRE IX : SERVICE DE LA SECURITE DE DEFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (Articles 94 à 95)
TITRE X : DEPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (Article 96)
TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 98 à 100)
Article 10
Version en vigueur du 17/01/2015 au 01/01/2020Version en vigueur du 17 janvier 2015 au 01 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Modifié par ARRÊTÉ du 7 janvier 2015 - art. 2
La sous-direction de la conduite des opérations d'armement :
1. Anime et coordonne, pour la direction générale de l'armement, la stratégie en matière de conduite des opérations d'armement ; s'assure de sa mise en œuvre ;
2. Anime et coordonne, pour la direction générale de l'armement, l'ensemble des actions menées pour disposer du retour d'expérience opérationnelle dans l'emploi des équipements et répondre aux besoins des armées en matière d'urgences opérationnelles ; s'assure de leur mise en œuvre ;
3. Elabore et négocie les engagements internationaux relevant de la compétence de la direction générale de l'armement, en liaison avec les organismes compétents du ministère de la défense.