Article 67
Abrogé par Arrêté du 3 août 2018 - art. 1 (V)
I. ― La valeur limite pour les HAP est de 0,1 mg/Nm³.
II. - Pour les chaudières, la valeur limite pour les COVNM est 50 mg/Nm³ en carbone total.
Pour les moteurs, la valeur limite en formaldéhyde est de 15 mg/Nm³.
III.a. Pour les chaudières utilisant un combustible solide, les valeurs limites d'émission en HCl et HF sont les suivantes :
― HCl : 30 mg/Nm³ ;
― HF : 25 mg/Nm³.
IV.b. Pour les installations utilisant un combustible solide, la valeur limite d'émission en dioxines et furanes est de 0,1 ng I-TEQ/Nm³.
V. - Les valeurs limites d'émission pour les métaux sont les suivantes :
COMPOSÉS | VALEUR LIMITE D'ÉMISSION | |
Cadmium (Cd), mercure (Hg), thallium (Tl) et leurs composés | 0,05 mg/Nm³ par métal et 0,1 mg/Nm³ pour la somme exprimée en (Cd + Hg + Tl) | |
Arsenic (As), sélénium (Se), tellure (Te) et leurs composés | 1 mg/Nm³ exprimée en (As + Se + Te) | |
Plomb (Pb) et ses composés | 1 mg/Nm³ exprimée en Pb | |
Antimoine (Sb), chrome (Cr), cobalt (Co), cuivre (Cu), étain (Sn), manganèse (Mn), nickel (Ni), vanadium (V), zinc (Zn) et leurs composés | 20 mg/Nm³ | |