Directive 90/539/CEE du Conseil relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver
JOCE n°303 du 31 octobre 1990
CELEX : 390L0539
Directive européenne :
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Mis en vigueur des dispositions législatives, réglementaires et administratives de transposition au plus tard le 01-01-1992.
Mots-clés
AGRICULTURE, ELEVAGE, AVICULTURE, VOLAILLE, IMPORTATION, ECHANGE, CONTROLE SANITAIRE, CERTIFICAT SANITAIRE, INSPECTION, POLICE SANITAIRE, OEUF, POUSSIN, LABORATOIRE NATIONAL, LABORATOIRE, AGREMENT, EXPLOITATION, EXPEDITION, IDENTIFICATION, DESINFECTION, VACCINATION, LOT, TRANSPORT, MALADIE DE NEWCASTLE, MALADIE, EMBALLAGE, CAGE, ECHANGE INTRACOMMUNAUTAIRE, IMPORTATION COMMUNAUTAIRE
- ARRETE
- Directive Européenne n°91-494 du 26 juin 1991
- Directive Européenne n°92-40 du 19 mai 1992
- Arrêté du 27 mai 1992
- Directive Européenne n°92-66 du 14 juillet 1992
- Directive Européenne n°92-117 du 17 décembre 1992
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Décret2004-1037
- Arrêté
- Arrêté du 29 juillet 2008, v. init.
- Directive Européenne n°91-494 du 26 juin 1991
- Directive Européenne n°91-496 du 15 juillet 1991
- Décision Européenne du 24 juin 1992
- Directive Européenne n°92-65 du 13 juillet 1992
- Directive Européenne n°93-120 du 22 décembre 1993
- Directive Européenne n°93-121 du 22 décembre 1993
- Directive Européenne n°2006-104 du 20 novembre 2006
- Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init.
- Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 , v. init.