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TITRE Ier : Recrutement et avancement (Articles 4 à 32)
CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (Articles 4 à 6)
CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (Articles 7 à 18)
CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (Articles 19 à 30)
CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III. (Articles 31 à 32)
TITRE II : Régime des fonctions et rémunération (Articles 33 à 39)
TITRE III : Positions (Articles 40 à 47)
TITRE IV : Régime disciplinaire. (Articles 48 à 53)
TITRE V : Dispositions transitoires et diverses. (Articles 54 à 67)
Article 67
Version en vigueur du 01/01/1990 au 16/12/2021Version en vigueur du 01 janvier 1990 au 16 décembre 2021
Abrogé par Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 - art. 137
Les dispositions du présent décret prendront effet à compter du 1er janvier 1990.