Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

En vigueur du 01/01/1990 au 01/09/2017En vigueur du 01 janvier 1990 au 01 septembre 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 décembre 2021

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Article 16

Version en vigueur du 01/01/1990 au 01/09/2017Version en vigueur du 01 janvier 1990 au 01 septembre 2017

L'avancement d'échelon des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est prononcé par arrêté des ministres respectivement chargés de l'enseignement supérieur et de la santé, à l'ancienneté, selon les durées de service figurant dans le tableau suivant :

CLASSES ET AVANCEMENT
d'echelons

ANCIENNETE REQUISE
pour l'accès à l'échelon supérieur

Hors classe

Du 5e au 6e échelon

5 ans

Du 4e au 5e échelon

1 an

Du 3e au 4e échelon

1 an

Du 2e au 3e échelon

1 an

Du 1er au 2e échelon

1 an

1re classe

Du 5e au 6e échelon

2 ans 10 mois

Du 4e au 5e échelon

2 ans 10 mois

Du 3e au 4e échelon

3 ans 6 mois

Du 2e au 3e échelon

2 ans 10 mois

Du 1er au 2e échelon

2 ans 10 mois

2e classe

Du 2e au 3e échelon

2 ans 10 mois

Du 1er au 2e échelon

2 ans