Directive 89/398/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
JOCE n°186 du 30 juin 1989
CELEX : 389L0398
Directive européenne :
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Abrogation de la directive 77/94/CEE.
Mots-clés
ALIMENT, DENREE ALIMENTAIRE, ALIMENTATION HUMAINE, ALIMENTATION PARTICULIERE, ETIQUETAGE, EMBALLAGE, ALIMENTATION DU NOURRISSON, ALIMENT SPECIFIQUE, HYGIENE, CONTROLE, BESOIN NUTRITIONNEL, PRESENTATION, COMMERCIALISATION, VALEUR ENERGETIQUE, PRODUIT ALIMENTAIRE, PRODUIT DIETETIQUE, ALIMENT POUR ENFANT, POLITIQUE DE LA SANTE, RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
Rectificatifs
JOCE n°275 du 5 octobre 1990 p. 42
- Directive Européenne n°91-321 du 14 mai 1991
- Décret n°91-827 du 29 août 1991
- Directive Européenne n°92-52 du 18 juin 1992
- Directive Européenne n°96-5 du 16 février 1996
- Directive Européenne n°96-4 du 16 février 1996
- Directive Européenne n°96-8 du 26 février 1996
- Directive Européenne n°96-83 du 19 décembre 1996