Article 211-40
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION | EXERCICE N | EXERCICE N - 1 |
|---|---|---|
Revenus nets des créances | ||
Intérêts et autres revenus | ||
Amortissement de la surcote-décote | ||
Coût du risque | ||
Dotation et reprises de dépréciations y compris sur créances cédées | ||
Perte sur créances irrécouvrables | ||
Récupération sur créances irrécouvrables | ||
Résultat des mécanismes de couverture du risque de crédit | ||
Utilisation des mécanismes de garantie | ||
Résultat des couvertures de risques de crédit par instruments financiers | ||
Coût des garanties des créances | ||
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
Résultat de cession des créances | ||
Prix de cession | ||
Valeur brute comptable des créances cédées | ||
Frais attachés aux créances | ||
A. Opérations sur créances titrisées | ||
Les postes présentés pour les opérations sur créances titrisées doivent être à nouveau détaillés pour les titres financiers titrisés | ||
B. Opérations sur titres financiers titrisées | ||
Revenus net sur les actifs de titrisation | ||
Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats constituant des IFT | ||
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
Résultat de cession des contrats financiers constituant des instruments financiers à terme | ||
Frais attachés aux contrats financiers constituant des instruments financiers à terme | ||
C. Opérations sur titrisations synthétiques | ||
Revenus nets sur les actifs de titrisation | ||
Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance | ||
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
Résultat de cession des opérations sur contrats transférant des risques d'assurance | ||
Frais attachés aux opérations sur contrats transférant des risques d'assurance | ||
D. Opérations sur contrats transférant des risques d'assurance | ||
I. Résultat des opérations sur actifs et passifs de titrisation (A + B + C + D) |
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE) | EXERCICE N | EXERCICE N - 1 |
|---|---|---|
Produits financiers nets sur titres financiers | ||
Intérêts et autres revenus | ||
Résultat de cession | ||
Dotation et reprises de dépréciations | ||
Commission | ||
Résultat net des autres placements de trésorerie | ||
Résultat net sur opérations de pensions, acquisitions et cessions temporaires de titres | ||
Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres | ||
Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres | ||
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
Résultat des opérations sur instruments financiers à terme « en position ouverte isolée » | ||
Frais sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers | ||
II. Résultat des opérations sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers | ||
Coût des parts | ||
Charges financières des parts +/- amortissement de la décote ou surcote | ||
Charges financières des parts spécifiques +/- amortissement de la décote ou surcote | ||
Charges financières des autres types de parts +/- amortissement de la décote ou surcote | ||
Frais attachés | ||
E. Résultat des opérations sur parts émises | ||
Coût des émissions des titres de créances | ||
Intérêts et commissions | ||
+/- amortissement de la décote ou surcote | ||
Coût des émissions des autres emprunts | ||
+/- amortissement de la décote ou surcote | ||
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
Frais attachés | ||
F. Résultat des opérations sur financement | ||
G. Résultat des couvertures des risques par instruments financiers | ||
III. Résultat des opérations sur parts émises et financements assimilés |
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE) | EXERCICE N | EXERCICE N-1 |
|---|---|---|
Frais de gestion de l'organisme de titrisation | ||
Rémunération de la société de gestion et divers | ||
Autres impôts et taxes | ||
IV. Résultat des frais de gestion | ||
V. Impôt sur les sociétés (pour les sociétés de titrisation) | ||
VI. Résultat net de l'exercice (I + II + III + IV + V) |