Article 143-1

Le résultat des opérations sur parts émises et financement assimilés correspond au résultat des titres émis en contrepartie des actifs titrisés. Le résultat est le net des produits et des charges des parts, titres de créances et emprunts subordonnés. Le résultat est la somme :

- du résultat des opérations sur parts émises ;
- du résultat des autres opérations de financement.

Le résultat des opérations sur parts émises est la somme :

- des charges financières des parts, parts spécifiques et autres types de parts ainsi que de l'amortissement de la surcote/décote rattachée tels que définis à l'article 132-1 du présent règlement ;
- de la couverture des risques par parts spécifiques ;
- des frais attachés aux couvertures des risques par instruments financiers.

Le résultat des autres opérations de financement est composé du coût des émissions des titres de créances, des coûts d'émission des autres emprunts et des intérêts et commissions.