Arrêté du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 20)
TITRE II : FORMATIONS INITIALES (Articles 21 à 31)
TITRE III : FORMATIONS LIÉES AUX AVANCEMENTS DE GRADE (Articles 32 à 46)
TITRE IV : AUTRES FORMATIONS DE TRONC COMMUN (Articles 47 à 57)
TITRE V : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS (Articles 58 à 59)
TITRE VI : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 60 à 69)
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 70 à 74)
Article 69
Les modalités de validation des acquis de l'expérience et de reconnaissance des attestations, titres et diplômes des formations de spécialité sont définies dans le cadre de référentiels spécifiques arrêtés par le ministre chargé de la sécurité civile.