Arrêté du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 20)
- TITRE II : FORMATIONS INITIALES (Articles 21 à 31)
- Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers volontaires non officiers (Articles 21 à 25)
- Chapitre II : Sapeurs-pompiers volontaires officiers (Articles 26 à 31)
- TITRE III : FORMATIONS LIÉES AUX AVANCEMENTS DE GRADE (Articles 32 à 46)
- Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers volontaires non officiers (Articles 32 à 42)
- Chapitre II : Sapeurs-pompiers volontaires officiers (Articles 43 à 46)
- TITRE IV : AUTRES FORMATIONS DE TRONC COMMUN (Articles 47 à 57)
- TITRE V : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS (Articles 58 à 59)
- TITRE VI : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 60 à 69)
- TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 70 à 74)
Article 11
Les scénarios pédagogiques de formation sont élaborés sous l'autorité du directeur de l'établissement ou de l'organisme de formation. Les formations peuvent comprendre des séquences pédagogiques dont l'enseignement est assuré à distance pour les enseignements ne faisant pas l'objet d'une évaluation certificative pratique.