Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A)
TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE (ART. R. 4461-6) (Articles 2 à 19)
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires (Articles 2 à 6)
Chapitre II : Durée des travaux (Articles 7 à 9)
Chapitre III : Procédures et moyens de décompression (Articles 10 à 11)
Chapitre IV : Procédures d'intervention et procédures de secours (Articles 12 à 15)
Chapitre V : Equipements communs aux procédures et méthodes d'intervention (Articles 16 à 19)
TITRE II : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE (Articles 20 à 40)
Annexe
Article 22
Le système de communication assure une liaison audio entre l'opérateur intervenant en milieu hyperbare et l'équipe basée hors milieu hyperbare.
Lorsque plusieurs opérateurs interviennent, la communication peut également être établie entre ceux-ci.