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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 31)
Chapitre Ier : Accès au troisième cycle des études médicales. (Articles 1 à 10)
Chapitre II : Formation (Articles 11 à 31)
Section I : Organisation des stages et des enseignements. (Articles 11 à 20)
Section II : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine. (Article 21)
Section III : Les diplômes d'études spécialisées et les diplômes d'études spécialisées complémentaires. (Articles 22 à 29)
Section IV : Dispositions diverses. (Articles 30 à 31)
TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (Articles 32 à 51)
TITRE III : ACCÈS DES MÉDECINS FRANçAIS, ANDORRANS ET RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN AUX FORMATIONS DE TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES MÉDICALES. (Articles 52 à 54)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. (Articles 55 à 58)
Article 35
Version en vigueur du 18/01/2004 au 02/11/2010Version en vigueur du 18 janvier 2004 au 02 novembre 2010
La liste prévue à l'article 34 répartit les postes d'internes par disciplines et par centres hospitaliers universitaires en fonction des besoins des armées. Les centres hospitaliers universitaires de rattachement sont choisis parmi ceux auprès desquels sont établis des hôpitaux des armées.